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Travaux de voirie rue des Meix Tranche Nord- Détection des réseaux enterrés Le Conseil Municipal, prend connaissance du devis n D1806128 du 'un montant de 1350.T.
Fixe le volume maximal estimé des portions à 30 stères ; ARRÊTE le règlement daffouage ; fixe les délais dexploitation pour permettre la sortie des bois sur sol portant en dehors des périodes pluvieuses : Abattage du taillis et des petites futaies : Vidange du taillis et des petites.
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La troupe sera de passage dans notre commune durant le mois de juillet, et propose à cette occasion une prestation.En effet, les enregistrements se font quelques minutes auparavant, entre 20h05 et 20h10 dans les studios de la Française des jeux et sous le contrôle dun huissier de justice qui est le seul à pouvoir être présent dans la salle de tirage pendant que les.Decide de distribuer brioches et bouteilles aux personnes qui n'assistent pas au repas à partir de 75 ans, la distribution sera effectuée le jour du repas de 10h à 11h30.DÉcide à l'unanimité de fixé le prix de la publicité à : L'encart de 4x4 à la somme de 50 euros L'encart de 9 x 5 à la somme de 100 euros XI) Projet de Budget 2017 : Le Maire fait part au Conseil Municipal du projet.Voeu du Conseil contre la fermeture de classes maternelle et élémentaires à Seurre Il est proposé au Conseil Municipal : dadopter le vœu suivant : Vu lalerte émise par les syndicats du risque de fermeture de 3 classes sur Seurre dont celle de lécole Maternelle.Nicolas morel Absents : Mme Chantal richard ; Mme Véronique peant Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 20 heures.Questions diverses prend connaissance de la réponse du Conseil Départemental de la Côte d'Or en date du 22 décembre 2017 accordant une prorogation du délai de commencement des travaux de mise en accessibilité de la salle des fêtes.Offrant la possibilité de surélever lintersection de la rue des Meix avec la voie communale numéro 131.Cérémonie du 11 novembre 2018 Le Conseil Municipal, prend connaissance du programme de la Cérémonie du 11 novembre 2018 validé par la commission animation lors de sa réunion.Sébastien thevenin, Christian giraud Absents excusés : Le Conseil Municipal, prend connaissance de divers remerciements.Le Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de Meurthe-et-Moselle propose de mutualiser ses ressources ainsi que son Délégué à la Protection des Données.Loto générés pour un seul tirage.
Travaux de sécurisation de la porte de l'atelier suite à effraction Le Conseil Municipal, prend connaissance du devis n 16-1064 en date du 18 novembre 2016 établi par.
Comptes rendus divers : Le Conseil Municipal, prend connaissance des comptes rendus des conseils d'écoles et du compte rendu de la visite de la ressourcerie.




Conseil municipal DE chamblanc du compte rendu Le à 20 heures 30, le conseil municipal est réuni au lieu ordinaire de ses séances, dans la salle dite du conseil.Pour information, reste casino wavre à réaliser 2016 : 3122,46.T., pour la parcelle 2 : 1151,00 et pour la parcelle 1 : 1971,46 Avis sur le dossier, relatif à l'exploitation d'un entrepôt de stockage de marchandises sis sur les communes de Pagny le Château, Pagny le Ville et Labruyère.Bilan de l'exposition artisanale 2016 Le Conseil Municipal, prend connaissance du bilan de l'exposition artisanale 2016.Instauration du principe de la redevance réglementée pour chantiers provisoires Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal: De décider dinstaurer ladite redevance pour loccupation provisoire de leur domaine public par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux de distribution délectricité ; Den fixer le mode.Proposition de la Sté cosoluce pour l'évolution du logiciel Le Conseil Municipal, prend connaissance des propositions de la Société cosoluce en vue d'une évolution du logiciel.Prend connaissance de la réponse du Conseil Départemental de la Côte d'Or concernant les accotements de la route départementale 34 dans sa portion située rue des prés.Prend connaissance de la version 9 des statuts de la Communauté de communes Rives de Saône adoptée le 27 septembre 2017 par le Conseil communautaire comprenant les modifications suivantes : - Ajout de la compétence obligatoire Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations gemapi.Par conséquent, la différence de coût ne fera lobjet daucun subventionnement.
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Pour mémoire, Répartition initiale : une part fixe correspondant à 60 du budget primitif initial au prorata de la population municipale de l'année budgétaire, et sollicitée sur les 3 premiers trimestres de l'année budgétaire considérée une part variable correspondant à maximum 40 du budget primitif,.
Guy vuillemin ;. .

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